Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER SAINT MARTIN
ETABLISSEMENTS MARCADET S.A.

Numéro de dépôt :
1669694
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
17/01/2001

Présentation de la marque CELLIER SAINT MARTIN

Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « CELLIER SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCADET domicilié(e) "Le Puits Saint Martin", 41140 NOYERS SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier BRABANT - France.

La marque CELLIER SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER SAINT MARTIN est expirée depuis le 17 janvier 2001.

ETABLISSEMENTS MARCADET a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT 2000


ETABLISSEMENTS MARCADET S.A. - "Le Puits Saint Martin", 41140 NOYERS SUR CHER - France


Mr Olivier BRABANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180069 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171669 - Publication au BOPI 1994-04-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)